Informations de copyright des logiciels

Copyright des logiciels PTC détenu par PTC Inc., ses filiales (appelés collectivement « PTC ») et leurs concédants respectifs. L'utilisation de ce logiciel est régie par un contrat de licence ou autre écrit. Ce logiciel contient des informations confidentielles et propriétaires et est protégé par les lois sur le copyright en vigueur aux États-Unis et dans les autres pays. Il ne doit pas être copié ou distribué sous quelque forme que ce soit, divulgué à une tierce partie ou utilisé de manière non stipulée par le contrat en vigueur sans l'accord préalable écrit de PTC. Pour obtenir plus d'informations sur les copyrights et les marques commerciales des tiers ainsi qu'une liste des copyrights, marques déposées et brevets de PTC, consultez la page suivante : copyright-and-trademarks

PTC fournit désormais des informations sur les composants logiciels open source sur son site de téléchargement. En outre, PTC fournit pour certains produits des systèmes d'exploitation open source, par souci de commodité ; les avis correspondants sont disponibles séparément avec chaque système d'exploitation. open-source-software

TOUTE UTILISATION NON AUTORISÉE DES LOGICIELS OU DE LEUR DOCUMENTATION EST SUSCEPTIBLE D'ENTRAÎNER DES POURSUITES JUDICIAIRES DEVANT LES AUTORITÉS COMPÉTENTES.

PTC considère le piratage de logiciels comme un crime et les contrevenants comme des criminels. Nous ne saurions tolérer le piratage des logiciels de PTC et nous utiliserons tous les moyens légaux disponibles, y compris la surveillance, pour confondre les contrevenants et les poursuivre devant les tribunaux compétents. Dans ce cadre, PTC a recours aux technologies de suivi de données pour obtenir et transmettre des informations sur les utilisateurs de copies non autorisées de nos logiciels. Si vous utilisez actuellement une copie non autorisée de nos logiciels, cessez immédiatement de le faire et prenez contact avec PTC pour obtenir une copie sous licence valide. En utilisant ce logiciel, vous consentez à la collecte, l'utilisation et le transfert de données personnelles, y compris aux États-Unis, aux fins d'identification des utilisateurs utilisant frauduleusement nos logiciels.

Les produits logiciels de PTC et leur documentation sont des « articles commerciaux », conformément à la définition du terme « commercial items » à l'article 48 C.F.R. 2.101. En vertu de la clause FAR (Federal Acquisition Regulation) 12.212 (a)-(b) (Computer Software) (mai 2014) relative aux agences civiles ou de la clause DFARS (Defense Federal Acquisition Regulation Supplement) 227.7202-1(a) (Policy) et 227.7202-3 (a) (Rights in commercial computer software or commercial computer software documentation) (février 2014) relative au Département de la Défense, les produis logiciels de PTC et leur documentation sont fournis au gouvernement des États-Unis sous les conditions du contrat de licence commercial de PTC. Toute utilisation, duplication ou divulgation par le gouvernement des États-Unis est soumise aux seules dispositions et conditions stipulées dans le contrat de licence PTC applicable.